Marque enregistrée - Marque en non vigueur

fondu enchainé
Philippe Crone

Numéro de dépôt :
3755990
Date de dépôt :
23/07/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/07/2020
fondu enchainé de Philippe Crone

Présentation de la marque fondu enchainé

Déposée par voie électronique le 23 juillet 2010 par Philippe Crone auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « fondu enchainé » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-34 du 27 août 2010.

Le déposant est Philippe Crone domicilié(e) 8 Albert Soubies - 82500 - Beaumont de Lomagne - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Philippe Crone domicilié(e) 8 Albert Soubies - 82500 - Beaumont de Lomagne - France.

La marque fondu enchainé a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3755990.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

43 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque fondu enchainé est expirée depuis le 23 juillet 2020.

Philippe Crone a également déposé les autres marques suivantes : Crône Philippe , Animation Solidaire , Lieu de vie, lieu d'envie


Philippe Crone - 8 Albert Soubies - 82500 - Beaumont de Lomagne - France


Philippe Crone - 8 Albert Soubies - 82500 - Beaumont de Lomagne - France


Publication - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-34

Enregistrement sans modification - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-50

Hébergement temporaire ; Réservation de logements temporaires ; Maisons de retraite pour personnes âgées ;

Services médicaux ; Services hospitaliers ; Maisons médicalisées ; Maisons de convalescence ou de repos.